Bienvenue sur les sites web exploités par KSS Enterprise Co., Ltd., y compris mais sans s'y limiter : le site web KSS (www.kss.com.tw), les plateformes d'applications et les sites web créés ultérieurement (ci-après collectivement dénommés « ce Site Web »). Ce Site Web est exploité par KSS Enterprise Co., Ltd. (ci-après « la Société ») et vous fournit des services conformément aux présentes Conditions d'Utilisation et aux autres règles ou annonces connexes. Avant d'utiliser cette Plateforme pour la première fois, veuillez lire attentivement et accepter les présentes Conditions d'Utilisation avant de saisir vos données personnelles. En fournissant vos données personnelles, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté l'ensemble du contenu et des dispositions des présentes Conditions d'Utilisation. Si vous n'êtes pas d'accord avec tout ou partie des Conditions, veuillez ne pas saisir vos données personnelles ni utiliser cette Plateforme.

Vous acceptez que la Société se réserve le droit de modifier les présentes Conditions d'Utilisation à tout moment en fonction des besoins d'exploitation. Sauf lorsque ces modifications affectent substantiellement vos transactions déjà réalisées, la Société ne fournira pas de notification individuelle. La version la plus récente des Conditions d'Utilisation sera publiée sur les liens de la page d'accueil, de la page d'inscription des membres et du formulaire de contact de cette Plateforme. Vous pouvez les consulter avant chaque utilisation afin de protéger vos droits. Votre utilisation continue de cette Plateforme après toute modification sera considérée comme une lecture, une compréhension et une acceptation desdites modifications. Si vous n'êtes pas d'accord avec les modifications des Conditions d'Utilisation, veuillez cesser d'utiliser les services liés à cette Plateforme.

Si vous avez moins de vingt (20) ans, veuillez lire et accepter les présentes Conditions d'Utilisation en présence de vos parents ou de votre tuteur légal avant de vous inscrire et d'utiliser cette Plateforme. Cela signifie que vous et votre représentant légal ou tuteur acceptez que toutes vos actions ultérieures sur cette Plateforme soient nécessaires à la vie quotidienne et vous garantissez que le consentement du représentant légal ou tuteur a été obtenu.

1. Sécurité du compte et du mot de passe

• Pour garantir la sécurité des transactions, cette Plateforme utilisera l'adresse e-mail fournie lors de l'inscription comme compte, et vous choisirez un mot de passe pour l'identification de connexion personnelle. Vous pouvez modifier votre mot de passe selon vos besoins. Veuillez ne pas utiliser le même mot de passe que sur d'autres plateformes et modifier régulièrement votre mot de passe pour préserver la sécurité de votre compte.
• Vous vous engagez à faire preuve de diligence et de confidentialité concernant votre compte et votre mot de passe, y compris mais sans s'y limiter : ne pas divulguer votre compte et votre mot de passe à des tiers, ne pas partager votre compte et votre mot de passe avec d'autres personnes, et vous déconnecter rapidement de cette Plateforme. Sauf en cas d'utilisation illégale avérée par un tiers, vous serez seul responsable de toutes les activités effectuées avec votre compte et votre mot de passe corrects, et vous ne pourrez pas refuser arbitrairement les transactions.
• Vous déclarez et garantissez que les informations que vous fournissez sont exactes et complètes, et que vous n'utiliserez pas les informations d'autres personnes. En cas de violation de cette garantie, la Société a le droit de suspendre ou de résilier votre compte et de refuser de vous fournir ses services.
• Si votre compte est utilisé de manière abusive ou volé, veuillez informer immédiatement la Société afin d'éviter l'aggravation des dommages. La Société vous aidera à suspendre les transactions liées au compte et son utilisation ultérieure, et réinitialisera le mot de passe à votre demande une fois le problème clarifié.

2. Protection des données personnelles

• La Société collecte, traite et utilise vos données personnelles chaque fois que vous utilisez cette Plateforme ou que vous demandez des échantillons, des devis ou participez à des activités de la plateforme, à des fins de prestation de services et de marketing. Pour plus de détails sur les informations à communiquer concernant les données personnelles, veuillez consulter la Politique de Confidentialité de la Société.
• Vous acceptez que la Société puisse vous envoyer, de manière ponctuelle, des informations sur les produits à votre adresse e-mail.
• La Société respectera les lois relatives à la protection des données personnelles et n'utilisera pas illégalement vos données personnelles, sauf conformément aux présentes Conditions d'Utilisation, à la Politique de Confidentialité ou aux dispositions légales.
• Dans les circonstances suivantes, la Société peut fournir vos données personnelles aux autorités compétentes ou à des tiers qui allèguent une violation de leurs droits et qui présentent des documents officiels émis par des autorités judiciaires :

1. Avec votre consentement écrit.
2. Lorsque cela est favorable à vos intérêts.
3. Lorsque cela est expressément requis par la loi.
4. Lorsque cela est nécessaire pour préserver la sécurité nationale ou promouvoir l'intérêt public.
5. Pour écarter les dangers menaçant la vie, le corps, la liberté ou les biens de l'intéressé.
6. Pour prévenir une atteinte grave aux droits et intérêts d'autrui.
7. Lorsqu'un organisme public ou un établissement de recherche universitaire en a besoin à des fins statistiques ou de recherche académique dans l'intérêt public, à condition que les données aient été traitées par le fournisseur ou divulguées de manière à ne pas permettre l'identification de personnes déterminées.

• Cette Plateforme peut contenir des liens vers d'autres plateformes en raison de publicités ou d'autres activités promotionnelles coopératives. Lorsque vous cliquez sur ces liens et accédez à d'autres plateformes, les Conditions d'Utilisation et la Politique de Confidentialité de cette Plateforme ne s'appliquent plus. Vous devez évaluer indépendamment si les conditions correspondantes de ces plateformes protègent suffisamment vos droits avant de décider d'utiliser leurs services.

3. Modalité de notification

Vous acceptez que toutes les communications entre vous et la Société concernant l'utilisation de cette Plateforme, les demandes d'échantillons, les demandes de devis et les échanges similaires soient effectuées par e-mail ou par téléphone. La Société peut vous notifier par e-mail ou par téléphone, et vous pouvez également manifester votre volonté à la Société via cette Plateforme.

4. Notes sur les demandes d'échantillons et de devis

• Cette Plateforme propose les services de « Demande d'échantillons » et de « Demande de devis » pour les produits. Vous devez d'abord vous inscrire en tant que membre, vous connecter à votre compte et sélectionner les modèles de produits souhaités via la page « Présentation des produits » pour soumettre votre demande d'échantillon ou de devis. Après avoir cliqué sur « Confirmer », nos spécialistes vous serviront dans les meilleurs délais.
• Pour des besoins de service plus urgents, vous pouvez nous contacter directement par téléphone ou par e-mail.

5. Droits de propriété intellectuelle

Tout le contenu de cette Plateforme, y compris mais sans s'y limiter : les photographies de produits, les photos de mannequins, les illustrations artistiques, l'architecture de la plateforme, la conception des programmes, l'agencement des pages, les modèles de conception, les marques et autres signes ou informations, constitue la propriété intellectuelle de la Société ou des titulaires de droits concernés conformément à la loi, et est protégé par la loi sur le droit d'auteur, la loi sur les marques, la loi sur les brevets, la loi sur les secrets d'affaires et la loi sur la concurrence. Aucun contenu ne peut être utilisé sans l'autorisation préalable de la Société ou des titulaires de droits, afin d'éviter toute responsabilité pour contrefaçon ou illégalité.

6. Suspension du service et clause de non-responsabilité

La Société maintiendra le fonctionnement normal de cette Plateforme en utilisant des méthodes et des technologies conformes aux normes de sécurité raisonnablement attendues à l'heure actuelle. Dans les circonstances suivantes, la Société a le droit de suspendre tout ou partie des services fournis sur cette Plateforme sans obligation de vous en informer à l'avance. La Société n'est pas responsable des dommages directs ou indirects qui en résultent :

1. Déplacement, remplacement, mise à niveau, entretien ou réparation des équipements matériels et logiciels liés à cette Plateforme ;
2. Interruption ou suspension du service causée par un cas de force majeure ou d'autres facteurs indépendants de la volonté ;
3. Interruption ou suspension du service causée par une interruption des services de télécommunications ou d'hébergement, ou par d'autres causes non imputables à la Société ;
4. Lorsque cette Plateforme est affectée par des forces externes entraînant l'affichage incorrect d'informations, ou la falsification, l'altération, la suppression ou l'extraction de données, ou entraînant l'interruption du système ou un fonctionnement anormal ;
5. Suspension ou résiliation du service pour les utilisateurs qui enfreignent les présentes Conditions d'Utilisation ou les lois applicables ;
6. Autres circonstances dans lesquelles la Société estime nécessaire de suspendre ou de résilier le service.

Pour les plans prévisibles de maintenance matérielle et logicielle susceptibles de provoquer la suspension ou la résiliation du service du site, la Société s'efforcera d'en faire l'annonce préalablement sur cette Plateforme de manière appropriée.

7. Traitement des manquements

Pour protéger les droits de tous les utilisateurs de cette Plateforme, si vous vous trouvez dans l'une des situations suivantes, la Société pourra suspendre ou résilier votre droit d'utilisation ou refuser de vous fournir tout ou partie des services de cette Plateforme sans avoir à obtenir votre consentement, et la Société n'aura aucune obligation ni responsabilité envers vous ou envers des tiers.

• Utilisation illégale ou abus des services ou des droits d'utilisation fournis par cette Plateforme ;
• Fourniture d'informations incorrectes ou fausses lors de l'inscription ;
• Harcèlement ou comportement inapproprié envers la Société ou son personnel ;
• Autres violations des présentes Conditions d'Utilisation ou des dispositions légales ;
• Clients qui ne respectent pas les accords conclus ou qui abusent de manière malveillante de leurs droits de service.

8. Validité de l'accord, droit applicable et juridiction compétente

• Si l'une des clauses des présentes Conditions d'Utilisation devient totalement ou partiellement invalide, cela n'affecte pas la validité des autres clauses. Les droits et obligations entre vous et la Société sont régis par les présentes Conditions d'Utilisation et les annonces ou règlements applicables de la Plateforme.
• En cas de litige, vous pouvez déposer une plainte ou un commentaire via les coordonnées du service client indiquées sur cette Plateforme. Les deux parties s'engagent à négocier de bonne foi et selon les principes d'égalité et de réciprocité afin de résoudre le différend. Si la négociation échoue, sauf disposition contraire de la loi, les deux parties conviennent de soumettre le litige au Tribunal de District de Taipei, Taïwan, en tant que tribunal de première instance.
• Toute question non prévue dans le présent accord sera interprétée, complétée et traitée conformément au droit de la République de Chine (Taïwan).

9. Nous contacter

[Siège de Taipei]
Horaires de service : Du lundi au vendredi, 08:30–17:30
E-mail : kss02@mail.kss.com.tw
Ligne de service : +886-2-25563336

[Département des Affaires Internationales]
Horaires de service : Du lundi au vendredi, 09:00–18:00
E-mail : kss@mail.kss.com.tw
Ligne de service : +886-2-25551929